Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREDICSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREDICSIS domicilié(e) 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 365 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.
La marque KML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREDICSIS, Société par Actions Simplifiée - 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France - SIREN 794365098
REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS).
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